{"id":7974,"date":"2023-08-31T18:05:10","date_gmt":"2023-08-31T16:05:10","guid":{"rendered":"https:\/\/cool-down.swiss\/agb\/"},"modified":"2024-02-13T14:43:53","modified_gmt":"2024-02-13T13:43:53","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cool-down.swiss\/fr\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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CGV<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de cool down ag<\/strong><\/p>

1. Champ d\u2019application<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s \u00abCGV\u00bb) r\u00e9gissent les relations entre cool down ag (CHE-102.191.590) (ci-apr\u00e8s \u00abcool down\u00bb) et ses clients.<\/p>

Sauf accord contraire entre cool down et le client dans le cadre d’une convention individuelle, la vente de produits de cool down se fait exclusivement sur la base des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>

Le client accepte les CGV dans leur version en vigueur au moment de la conclusion du contrat ou de l’utilisation des prestations de cool down. cool down se r\u00e9serve le droit d’adapter \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes CGV \u00e0 des circonstances nouvelles<\/u>. Les CGV en vigueur peuvent \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9es sous [www.cool-down.swiss\/fr\/cgv\/].<\/p>

Les CGV se fondent exclusivement sur le droit mat\u00e9riel suisse et sont valables en Suisse. Les modifications et les accords annexes ne sont valables que s’ils ont \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9s par \u00e9crit par cool down<\/u>.<\/p>

Si un contrat est conclu et que le client pr\u00e9sente \u00e9galement des CGV, les points qui concordent s’appliquent. Si des accords individuels \u00e9crits sont en contradiction avec les pr\u00e9sentes CGV, les accords individuels \u00e9crits pr\u00e9valent. Si les pr\u00e9sentes CGV sont en contradiction avec les conditions g\u00e9n\u00e9rales du client, les CGV de cool down pr\u00e9valent sur les CGV du client. Les dispositions divergentes contenues dans les CGV du client ou de tiers ne sont contraignantes que si elles ont \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment accept\u00e9es par \u00e9crit par cool down. Le silence de cool down concernant les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente du client ne peut en aucun cas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une reconnaissance ou une acceptation de ses conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>

Les pr\u00e9sentes CGV s’appliquent d\u00e8s lors qu’elles font partie int\u00e9grante du contrat avec le client. C’est le cas lorsque les CGV sont express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9es comme partie int\u00e9grante du contrat, mais aussi lorsque cool down renvoie aux CGV, que ce soit par le biais d’une annexe ou d’une impression sur les offres, les confirmations de commande et les factures. L’acceptation globale dans le cadre de commandes pass\u00e9es via la boutique en ligne est \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9e comme une d\u00e9claration d’accord expresse et compl\u00e8te.<\/p>

\u00a0<\/p>

2. Offre de cool down<\/strong><\/p>

cool down vend diff\u00e9rents produits en rapport avec le refroidissement du corps.<\/p>

Les produits vendus par cool down sont en partie consid\u00e9r\u00e9s comme des produits tombant dans le champ d’application de la loi suisse sur les produits th\u00e9rapeutiques (Schweizerischen Heilmittelgesetz (HMG)) du 15 d\u00e9cembre 2000 (LPTh). Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les produits ont \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9s par l’autorit\u00e9 comp\u00e9tente.<\/p>

cool down fournit pour chacun de ses produits une description du produit, cool down s’effor\u00e7ant de fournir des descriptions correctes et compl\u00e8tes. Le client prend express\u00e9ment connaissance du fait que cool down n’assume aucune responsabilit\u00e9 quant \u00e0 l’exactitude, l’actualit\u00e9 et l’exhaustivit\u00e9 des descriptions de produits et des photos de produits. En cas de doute quant \u00e0 l’exactitude de ces informations, le client peut \u00e0 tout moment contacter cool down via le formulaire de contact ou par e-mail<\/u>.<\/p>

Les produits de cool down doivent \u00eatre utilis\u00e9s exclusivement conform\u00e9ment aux instructions d’utilisation figurant sur les produits<\/u>.<\/p>

\u00a0<\/p>

3. Commande et conclusion du contrat en g\u00e9n\u00e9ral<\/strong><\/p>

Les offres de cool down sont sans engagement et sans obligation pour ces derniers, sauf mention contraire dans l’offre.<\/p>

Un contrat avec cool down est consid\u00e9r\u00e9 comme conclu au moment de la confirmation\/acceptation expresse de la commande par cool down. Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de sa commande. Le silence de cool down sur une contre-offre du client ne peut en aucun cas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une d\u00e9claration d’acceptation.<\/p>

Tant que le contrat n’a pas \u00e9t\u00e9 conclu, tous les documents remis avec l’offre restent la propri\u00e9t\u00e9 de cool down. L’utilisation et\/ou l’exploitation par le client est interdite. Si le client a confi\u00e9 \u00e0 cool down des documents ou autres pour l’\u00e9laboration de l’offre, cool down est libre d’utiliser ces documents, ind\u00e9pendamment du fait qu’un contrat soit conclu ou non.<\/p>

\u00a0<\/p>

4. Commande et conclusion du contrat via la boutique en ligne en particulier<\/strong><\/p>

La pr\u00e9sentation des produits et de leurs prix dans la boutique en ligne de cool down ne correspond ni \u00e0 une offre ni \u00e0 une garantie de disponibilit\u00e9 des produits. Au contraire, les produits pr\u00e9sent\u00e9s dans la boutique en ligne de cool down constituent un catalogue en ligne sans engagement<\/u>.<\/p>

Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de sa commande. cool down enverra la commande \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par le client sans v\u00e9rifier \u00e0 nouveau les donn\u00e9es. Les \u00e9ventuels frais suppl\u00e9mentaires dus \u00e0 des indications incompl\u00e8tes ou erron\u00e9es ou \u00e0 des modifications ult\u00e9rieures de la commande par le client sont enti\u00e8rement \u00e0 sa charge.<\/p>

En achevant le processus de commande de produits<\/u> (c’est-\u00e0-dire en cliquant sur le bouton \u00abCommande payante\u00bb et en acceptant globalement les CGV et la d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es), le client fait parvenir \u00e0 cool down une offre qui le lie pour une dur\u00e9e de 30 jours ouvrables. L’offre n’est consid\u00e9r\u00e9e comme accept\u00e9e qu’apr\u00e8s l’envoi au client d’une confirmation de commande et d’acceptation par voie \u00e9lectronique \u00e0 son adresse e-mail<\/u>. Le client prend note du fait qu’il recevra peu apr\u00e8s l’envoi de son offre une confirmation de la r\u00e9ception de celle-ci. Cette confirmation de r\u00e9ception de l’offre ne constitue pas une acceptation<\/u>. Avec l’envoi de la confirmation de commande et d’acceptation, l’offre du client est consid\u00e9r\u00e9e comme accept\u00e9e et le contrat de vente comme conclu.<\/p>

\u00a0<\/p>

5. Exp\u00e9dition et responsabilit\u00e9 en cas de dommages pendant le transport<\/strong><\/p>

L’exp\u00e9dition des produits command\u00e9s s’effectue en fonction de la disponibilit\u00e9 des produits (en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale dans les 5 jours ouvrables suivant l’envoi de la confirmation de commande et d’acceptation) et, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, d\u00e9part entrep\u00f4t ou ex works.<\/p>

Les dates ou d\u00e9lais de livraison indiqu\u00e9s sont des valeurs indicatives et ne constituent pas des dates de livraison fermes.<\/p>

L’envoi se fait dans un emballage en carton usuel.<\/p>

Les profits et les risques li\u00e9s \u00e0 la livraison sont transf\u00e9r\u00e9s au client au moment de la remise du colis au responsable du service logistique (Ex Works selon Incoterms 2020). Par cons\u00e9quent, il est convenu que cool down n’assume aucune garantie ou responsabilit\u00e9 en rapport avec le transport des produits. Si un dommage survient pendant le transport ou si le produit exp\u00e9di\u00e9 en bonne et due forme n’arrive pas au lieu de livraison, le client doit donc s’adresser directement \u00e0 l’entreprise de logistique<\/u>.<\/p>

\u00a0<\/p>

6. Tarifs<\/strong><\/p>

Sauf accord contraire dans le contrat, tous les prix indiqu\u00e9s sont en CHF et incluent la TVA en vigueur. Sous r\u00e9serve de fautes techniques, d’erreurs et de fautes d’impression. cool down se r\u00e9serve le droit d’adapter les prix \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis<\/u>.<\/p>

cool down peut facturer une indemnit\u00e9 suppl\u00e9mentaire<\/u> pour l’envoi et l’emballage<\/u> des produits command\u00e9s. Le montant<\/u> exact des frais d’exp\u00e9dition est indiqu\u00e9<\/u> lors de la commande<\/u> et, en fin de compte, dans la confirmation de commande et d’acceptation. cool down renonce, \u00e0 sa discr\u00e9tion, \u00e0 exiger des frais d’exp\u00e9dition \u00e0 partir d’une certaine quantit\u00e9 de commande.<\/p>

\u00a0<\/p>

7. Conditions de paiement<\/strong><\/p>

Sauf convention contraire dans le contrat, les factures de cool down sont dues et payables dans les 10 jours \u00e0 compter de la date de facturation, sans aucune d\u00e9duction. Le client prend note du fait qu’en cas d’exp\u00e9dition \u00e0 l’\u00e9tranger (c’est-\u00e0-dire en dehors de la Suisse), un paiement anticip\u00e9 est n\u00e9cessaire.<\/p>

En cas de non-respect du d\u00e9lai de paiement, le client est mis en demeure sans rappel et doit des int\u00e9r\u00eats moratoires de 5% par an.<\/p>

Si le client est en retard de paiement et que cool down n’a pas encore livr\u00e9 la commande ou ne l’a pas livr\u00e9e enti\u00e8rement, cool down est en droit de retenir la livraison jusqu’\u00e0 ce que tous les paiements dus par le client aient \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9s.<\/p>

\u00a0<\/p>

8. D\u00e9claration obligatoire<\/strong><\/p>

Le client s’engage \u00e0 signaler imm\u00e9diatement \u00e0 cool down tout \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9sirable, grave ou exceptionnel. Si cela s’av\u00e8re utile, le client doit \u2013 apr\u00e8s consultation de cool down \u2013 documenter l’incident et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, faire parvenir le produit<\/u>.<\/p>

Si le client agit en tant que revendeur<\/u> des produits, il s’engage \u00e0 communiquer imm\u00e9diatement \u00e0 cool down toutes les r\u00e9clamations de ses clients concernant les produits de cool down. Le client revendeur fera tout ce qui est en son pouvoir pour r\u00e9cup\u00e9rer les produits aupr\u00e8s du client r\u00e9clamant afin de les transmettre \u00e0 cool down. Les \u00e9ventuelles d\u00e9marches sont \u00e0 la charge du client.<\/p>

\u00a0<\/p>

9. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/p>

Les produits restent la propri\u00e9t\u00e9 de cool down jusqu’au paiement int\u00e9gral ou au r\u00e8glement complet par le client de toutes les cr\u00e9ances r\u00e9sultant d’une relation commerciale en cours. cool down est en droit de faire inscrire sa r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 aupr\u00e8s du registre des pactes de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 comp\u00e9tent.<\/p>

\u00a0<\/p>

10. Droit de retour<\/strong><\/p>

Il n’existe aucun droit \u00e0 la restitution de produits non utilis\u00e9s et emball\u00e9s. Les exceptions \u00e0 cette r\u00e8gle sont r\u00e9gl\u00e9es de mani\u00e8re exhaustive aux chiffres 10 et 11.<\/p>

\u00a0<\/p>

11. Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>

cool down est responsable envers le client des dommages caus\u00e9s au client par un acte intentionnel ou une n\u00e9gligence grave de cool down<\/u>.<\/p>

Toute responsabilit\u00e9 d\u00e9passant ce cadre est exclue dans la mesure o\u00f9 la loi le permet. Est express\u00e9ment exclue la responsabilit\u00e9 pour les auxiliaires de cool down ainsi que la responsabilit\u00e9 pour le manque \u00e0 gagner, les dommages indirects, les dommages contractuels (punitive damages) ou tout autre dommage cons\u00e9cutif<\/u>.<\/p>

\u00a0<\/p>

12. Garantie<\/strong><\/p>

cool down s’engage \u00e0 livrer les produits dans un \u00e9tat conforme au contrat. Cela signifie que cool down livre les produits exempts de tout d\u00e9faut de fabrication et de mat\u00e9riel. Seuls les \u00e9l\u00e9ments mentionn\u00e9s comme tels sur les notices d’emballage et les modes d’emploi sont consid\u00e9r\u00e9s comme garantis.<\/p>

L’\u00e9tat conforme au contrat est garanti au plus tard jusqu’\u00e0 la date de consommation indiqu\u00e9e sur les produits.<\/p>

Le client v\u00e9rifie imm\u00e9diatement apr\u00e8s<\/u> la livraison<\/u> si le produit<\/u> livr\u00e9<\/u> pr\u00e9sente<\/u> des d\u00e9fauts<\/u>. Les d\u00e9fauts visibles ou ouverts doivent<\/u> \u00eatre signal\u00e9s \u00e0 cool down par lettre recommand\u00e9e au plus tard dans les 5 jours civils suivant la livraison<\/u>, les d\u00e9fauts cach\u00e9s dans les 5 jours civils suivant leur d\u00e9couverte<\/u>. La notification doit \u00eatre motiv\u00e9e et accompagn\u00e9e d’une photo montrant clairement le d\u00e9faut.<\/p>

\u00a0<\/p>

A l’expiration des d\u00e9lais de r\u00e9clamation susmentionn\u00e9s, la livraison est consid\u00e9r\u00e9e comme enti\u00e8rement accept\u00e9e.<\/p>

En cas de r\u00e9clamation justifi\u00e9e, le client peut exiger soit la r\u00e9duction de la valeur, soit une livraison de remplacement\/r\u00e9paration. Dans ce dernier cas, le client peut retourner le produit d\u00e9fectueux aux frais de cool down, qui d\u00e9cide alors si un produit de remplacement doit \u00eatre livr\u00e9 ou si le d\u00e9faut du produit d\u00e9fectueux doit \u00eatre r\u00e9par\u00e9. Toute modification est exclue. L’emballage original doit \u00e9galement \u00eatre retourn\u00e9. Les d\u00e9fauts mineurs (d\u00e9fauts esth\u00e9tiques, d\u00e9fauts d’emballage n’ayant aucune incidence sur l’aptitude \u00e0 l’emploi, etc.<\/p>

\u00a0<\/p>

13. Prescription<\/strong><\/p>

Tous les droits de responsabilit\u00e9 et de garantie sont prescrits au plus tard dans les 24 mois suivant la livraison.<\/p>

\u00a0<\/p>

14. Protection des donn\u00e9es<\/strong><\/p>

cool down traite les donn\u00e9es des clients conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives. De plus amples informations sur la protection des donn\u00e9es sont disponibles dans la d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es en vigueur, qui peut \u00eatre consult\u00e9e sur [www.cool-down.swiss\/fr\/declaration-de-protection-des-donnees\/].<\/p>

\u00a0<\/p>

15. Dispositions finales<\/strong><\/p>

En cas de litige, seuls les tribunaux du si\u00e8ge de cool down sont comp\u00e9tents. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises au droit suisse, \u00e0 l’exclusion des \u00e9ventuelles r\u00e8gles de conflit de lois et de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises<\/u>.<\/p>

Le client n’a le droit de compenser des contre-pr\u00e9tentions que si celles-ci ont \u00e9t\u00e9 constat\u00e9es de mani\u00e8re ex\u00e9cutoire ou si cool down les a confirm\u00e9es par \u00e9crit<\/u>.<\/p>

Si l’une des dispositions du pr\u00e9sent contrat est ou devient ill\u00e9gale, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, la validit\u00e9 des autres dispositions n’en sera pas affect\u00e9e. Sauf accord contraire, la disposition invalide est r\u00e9put\u00e9e remplac\u00e9e par une disposition valide qui tient le plus grand compte de l’objectif \u00e9conomique de la disposition et de la volont\u00e9 des parties au moment de la conclusion du contrat. Il en va de m\u00eame pour les \u00e9ventuelles lacunes.<\/p>

01.11.2023<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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